Conseil Municipal du 30 novembre 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1FINANCES - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES EN VUE DE LA PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2002 - Délibération
2FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°3 - Délibération
3SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DES SINISTRES D'ALGERIE - Délibération
4AMENAGEMENT DE VOIRIE EN FAVEUR DE LA CIRCULATION DES TRANSPORTS EN COMMUN DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération
5DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - EAE DE LA TUILERIE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) DE LA SESM - Délibération
6aURBANISME - S.E.M.L. CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL - EXERCICE 2000 - Délibération
6bURBANISME - SEML CHELLES AVENIR SECTEUR D'AMENAGEMENT COMMERCIAL "NORD RN 34" CLOTURE D'OPERATION - Délibération
7URBANISME - SEML CHELLES AVENIR - MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE - GARE ROUTIERE MARCHE - AVENANTS (M.MARION) - Délibération
8RAPPORT ANNUEL SUR LES SERVICES PUBLICS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT - Délibération
9CESSION A L'ETAT D'UN OUVRAGE FLUVIAL - Délibération
10FONCIER - ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UN TERRAIN EN RESERVE AU POS, SIS AVENUE DE CLAYE. - Délibération
11FONCIER ET JURIDIQUE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE CHELLES POUR RÉALISATION D'UN LOTISSEMENT D'HABITATIONS - Délibération
12FONCIER ET JURIDIQUE - CINEMAS - CHOIX DU DELEGATAIRE DETERMINATION DES TARIFS D'ENTREES - Délibération
13CONCESSION DE LOGEMENTS POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE AUX GARDIENS D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE ET MATERNEL - Délibération
14PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT AU DIRECTEUR DE L'ENFANCE - Délibération
15SCOLAIRE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE LOCATION D'APPARTEMENT AVEC DES ENSEIGNANTS RECEMMENT NOMMES PROFESSEURS DES ECOLES POUR LE MAINTIEN DANS LE LOGEMENT DE FONCTION QU'ILS OCCUPENT - Délibération
16APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE BUSSY-SAINT-GEORGES CONCERNANT L'APPLICATION DU TARIF SPECIFIQUE DE RESTAURATION POUR LES ENFANTS FREQUENTANT LES CLASSES SPECIALISEES DE CHELLES ET LA REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ENTRE NOS DEUX COMMUNNES. - Délibération
17CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHELLES ET DIVERS SYNDICATS PORTANT SUR LE REMBOURSEMENT A LA VILLE DES PRESTATIONS EFFECTUEES POUR LE COMPTE DESDITS SYNDICATS (M.MARION) - Délibération
18MARCHE PUBLIC - GARE ROUTIERE - GESTION - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
19TRANSPORTS SCOLAIRES SPECIAUX - APPROBATION DE L'ANNEXE N°1 AUX CONTRATS AVEC LES TRANSPORTEURS (M.SYNOWEIECKI) - Délibération
20COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
21ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LA S.A. ORIGNY - Délibération